Modalités de licence de brevet en presence d'imitation

Par Fehmi Bouguezzi
Cet article étudie deux modalités de licence de brevet dans un modèle de Cournot comprenant trois firmes produisant un bien homogène et dont l’une d’entre elles possède une innovation de procédé brevetée. Cet article diffère des autres articles de la littérature par la présence du risque d’imitation qui est toujours existant dans la réalité à travers l’espionnage industriel. En effet, une firme non innovatrice qui ne profite pas d’un contrat de licence a intérêt à imiter la nouvelle technologie avec une certaine intensité. L’analyse des résultats montre que quand l’innovation n’est pas intense par rapport à l’imitation, la modalité de licence par des royalties est la meilleure stratégie pour une firme innovatrice. Par contre, quand l’innovation est intense par rapport à l’imitation, la firme innovatrice n’a pas intérêt à accorder une licence et devient un monopole. Une comparaison des surplus des consommateurs et du surplus total montre qu’une modalité de licence par prix fixe ou par un prix d’enchère accordée aux deux firmes non innovatrices est meilleure pour les consommateurs et pour la société. Cependant, la plus mauvaise stratégie de licence est celle par royalties.
Codes JEL : C72, D45, L24, O31, O32, O34
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