Le problème des « patent trolls » : comment limiter la spéculation sur la propriété intellectuelle dans une économie fondée sur les connaissances ?

Par Julien Pénin
L’objectif de cet article est de présenter les « trolls de brevet » et surtout de les distinguer des entreprises intensives en connaissances. Les deux sont à proprement parler des entreprises « fabless », c’est-à-dire non manufacturières, mais ils s’inscrivent dans des logiques d’utilisation du brevet très différentes. L’émergence d’acteurs spécialisés dans la production de connaissances est une caractéristique fondamentale d’une économie fondée sur les connaissances. Les entreprises intensives en connaissances utilisent le brevet d’invention pour empêcher la contrefaçon et valoriser sur un marché des technologies leurs investissements en R&D. À l’inverse, les « trolls » recherchent la contrefaçon, s’en nourrissent. Ils jouent sur le litige de brevet afin d’extorquer des fonds aux entreprises innovantes. Leur valeur sociale est ainsi très discutable. Nous terminons en envisageant les mesures politiques qui permettraient de réduire le phénomène de « trolling » sans pour autant affecter l’émergence d’acteurs intensifs en connaissances.
Codes JEL : D2, O3
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